Un cursus de des heures fut foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?
Quelques articles sur le meme domaine :
Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec au moins deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede nullement 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit un scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de marketing routiere (BSR), Dans l’optique de sensibiliser a la specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de mettre le temps de formation a sept heures et etendre les publics concernes.
Les details de votre formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
Notre formation de sept heures concerne tous les titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues De surcroi®t de 50 cm3.
Elle reste dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit 1 tricycle a moteur De surcroi®t de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire votre tricycle de categorie L5E, sans patienter que votre permis B ait deux ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi patienter 2 ans apres l’obtention du permis B pour i?tre capable de conduire votre tricycle L5E.
Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel voiture reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser 1 vehicule equipe d’une boite de vitesses fut supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer son enseignement via 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee dans votre automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez pas manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Peu importe le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de l’ensemble des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en paraissent nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une pratique d’la conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il convient produire votre releve d’informations de ce assureur chatroulette reddit, peu importe la duree de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc obligatoire Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte une formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la fonctionnel d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a ce assureur un releve d’informations. Quelle que soit le temps de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou meme seulement de 24 heures. Il faut en revanche que la nom apparaisse concernant votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant des deux-roues 125) ou du permis A (concernant les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non nullement par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, votre releve d’informations fourni avec ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir bien 21 ans revolus.