Plusieurs solutions existent si l’on se trouve au sein d’ ces situations. C’est quoi un compte bancaire bloque ? Selectra vous repond.
En cas de compte bancaire bloque, bien ou part de l’argent detenu sur la compte reste gele. La banque est toutefois tenue de laisser sur le compte un minimum residuel – le solde bancaire insaisissable – equivalent au RSA. Toutes les sommes percues au titre d’allocations familiales ainsi que les minima sociaux ne semblent jamais saisissables. La banque facturera neanmoins des frais pour le traitement du dossier. Ces frais pourront toutefois etre negocies avec le conseiller, bien que celui-ci ne soit jamais tenu d’acceder a la exige de l’acheteur.
Pourquoi notre compte bancaire est bloque ?
Quelques raisons ont la possibilite de expliquer pourquoi la compte fut bloque : suite a 1 depassement de decouvert, decision d’huissier ou bien liquidation judiciaire. Dans l’ensemble des cas, la banque n’a jamais autorite a bloquer la compte sans raison, et si»rement pas sans prevenir.
Votre conseiller bancaire, la premier interlocuteur en cas de difficulte Dans tous les cas, n’oubliez aucun vous rappocher de votre conseiller bancaire : pour’eviter un blocage tout d’un compte, il vous aidera a trouver une solution. Si vous savez que vous allez traverser une mauvaise passe, parlez-en avec lui Afin de trouver un terrain d’entente. Il pourra vous accorder une autorisation de decouvert ou une facilite de caisse exceptionnel ou vous orienter vers un pret personnel.
Votre compte est d’ores et deja bloque ? Tournez vous en premier lieu par votre conseiller et n’hesitez pas a negocier avec lui. Il pourra egalement tomber sur des solutions le temps que vous redressiez ca.
Compte bloque via le Tresor Public
Le Tresor Public a le droit d’emettre un avis a tiers detenteur qui aboutit a un blocage du compte bancaire. Bloquer le compte bancaire permet de recuperer les sommes dues (impots, amendes, penalites de retard, majorations…)
Compte bancaire bloque suite a une decision de justice
S’il y a des credits aupres tout d’un particulier ou tout d’un professionnel, la justice va choisir d’un acte de saisie-attribution, signifie avec huissier, qui entraine onenightfriend appli rencontre le blocage du compte dans un delai de quinze jours.
Compte bancaire bloque suite a 1 interdit bancaire
L’interdit bancaire intervient si vous avez emis des cheques sans provision ou eu une utilisation abusive de ce carte bancaire. Suite a l’interdit bancaire, ce compte se trouve bloque, mais egalement bien compte dont vous seriez proprietaire : compte-joint, compte professionel, etc. En cas d’abus manifeste et/ou repete, la compte peut etre tout seulement cloture.
En cas de compte ferme avec votre banque, la loi francaise prevoit un “droit au compte”. Di?s lors, la banque saisira la Banque de France Afin de qu’elle designe un autre etablissement qui sera dans l’obligation de vous accueillir.
- Ne plus i?tre capable de acceder a une carte de credit : seules paraissent autorisees les cartes de retrait a autorisation systematique;
- Etre prive de le decouvert autorise ;
- Ne plus pouvoir faire de cheques pendant 5 annees ;
- Refus des credits : le fichier d’interdiction bancaire peut i?tre consulte avec l’ensemble des prestataires financiers et de credits
Compte bloque : nos cas particuliers
Compte bloque de la personne decedee
En cas de deces, la banque a pour obligation de bloquer le compte une personne ainsi que l’ensemble de ses avoirs : livrets d’epargne, acces au coffre-fort, compte-titres… Meme si vous possedez une procuration, vous n’y aurez nullement acces. En revanche, quand il s’agit tout d’un compte joint, le compte n’est jamais bloque, sauf a la demande d’un heritier ou du notaire charge d’la succession. C’est a toutes les heritiers ou au notaire de gerer le deblocage du compte. Chaque cas est unique. Attention cependant a toutes les delais en cas de succession litigieuse.
Compte bloque par mesure de securite pour des mineurs
Tant qu’un enfant reste mineur, tout compte qui lui aurait ete ouvert via ses parents peut etre bloque avec Des specialistes. Ils gardent l’autorite via la reouverture du compte.
Comment debloquer mon compte bancaire bloque ?
Pour chaque cas de blocage de compte, Il est une solution. J’ai loi encadre strictement ces situations mais c’est possible de transiger avec votre banque et les debiteurs.
Notre conciliation avec le Tresor Public
Si vous remboursez l’integralite de la somme reclamee, votre compte reste immediatement debloque. Vous pourrez egalement negocier avec le Tresor Public un etalement de ce dette, voire une remise. Cette tractation permettra de debloquer vos comptes. Ensuite, si vous jugez que les sommes reclamees paraissent erronees, vous pouvez entamer une procedure de reclamation.
Notre conciliation avec l’huissier de justice
Quand votre compte est bloque dans l’attente du reglement d’une dette, vous pouvez soit regler Notre dette dans son integralite, soit negocier avec l’huissier Afin de echelonner la dette. Vos comptes vous seront aussi de nouveau accessibles.
Si le blocage fait suite a une interdiction bancaire
J’ai premiere solution consiste a regler les credits, si vous le pouvez, et a payer en direct le beneficiaire en cas de cheques sans provision. L’interdiction bancaire va i?tre levee en deux semaines. En cas d’interdiction bancaire confirmee, le fichage est leve directement au bout de cinq ans et votre nom ne figure plus au fichier central. Cependant, si la dette n’est jamais epongee, vous devez continuer de regler les echeances.
Compte bancaire bloque : se tourner par une neobanque
Contrairement a toutes les banques Sur les forums et aux banques traditionnelles, des nos neobanques seront plus souples. Elles constituent une bonne alternative ou a minima une solution d’appoint en cas de compte bancaire bloque.
Concernant en connaitre plus vous pouvez parcourir une comparatif des neobanques.
Vous etes interdit bancaire ? Ouvrez votre compte Genial Nickel, notamment, est une neobanque qui accepte les interdits bancaires et reste accessible sans conditions de revenus. Vous pouvez beneficier d’une carte a autorisation systematique, tout d’un compte coutant et d’un RIB.